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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site A St'Art est édité par :

 

Nom du responsable légal : Mohamed Hedi BOUSLAMA

Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Activité : Arts du spectacle vivant

Siège social : 85 RUE VICTOR HUGO - 93170 BAGNOLET

Licence 2-005330

Directeur de la publication : Mohamed Hedi BOUSLAMA

contact (@) astart.fr

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2. Hébergeur du site

Le site A St'Art est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Wix

Adresse de l’hébergeur : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Services et contacts : https://fr.wix.com/about/contact-us

Site web : www.wix.com

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site A St'Art (textes, images, illustrations, logos, fichiers audio ou vidéo, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de A St"Art.

 

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

4. Responsabilité

Responsabilité du contenu : A St’Art veille à la fiabilité et à l’actualisation des informations publiées sur son site. Malgré cette vigilance, certaines informations peuvent évoluer ou comporter des erreurs. Pour toute information importante, il est recommandé de vérifier les éléments auprès de la structure ou de l’organisme concerné.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables. En cas de litige, la juridiction compétente est déterminée conformément aux règles de droit applicables.

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